Daniel Scimeca
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Daniel SCIMECA
Patrice PETIT, suppléants
Objet:
membre des bureaux nationaux de vote électronique des élections 2021 des unions régionales des professionnels de santé
en application de l'article R. 4031-34 du code de la santé publique
Sayaka OGUCHI, suppléant
Groupe:
Vote électronique des élections 2021 des unions régionales des professionnels de santé
suppleant
JORFTEXT000043290466
(source JORF)
nomination
26 Mars 2021
26/03/2021
De:
SCIMECA (Daniel)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé
jusqu'à la date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
SASM1030225S
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2010
15/05/2010
De:
Scimeca (Daniel)
médecin spécialiste ; 17 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle
=
"
17
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'emploi et de la solidarité
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000573757
(source JORF)
nomination
15 Novembre 1998
15/11/1998
